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Marques déposées par la société SCI "Domaine de QUEYSSEL"
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DOMAINE DE FRAYSSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE FRAYSSE
SCI "Domaine de QUEYSSEL"

Numéro de dépôt :
1632216
Date de dépôt :
30/11/1990
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
30/11/2010
DOMAINE DE FRAYSSE de SCI \

Présentation de la marque DOMAINE DE FRAYSSE

Déposée le 30 novembre 1990 par la société SCI "Domaine de QUEYSSEL" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « DOMAINE DE FRAYSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SCI "Domaine de QUEYSSEL" domicilié(e) 47410 LAUZUN (dossier no 2186621) - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 220 960 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCI "Domaine de QUEYSSEL" domicilié(e) (dossier no 2186621) - France.

La marque DOMAINE DE FRAYSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632216.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE FRAYSSE est expirée depuis le 30 novembre 2010.


SCI "Domaine de QUEYSSEL" - 47410 LAUZUN (dossier no 2186621) - France - SIREN 424220960


SCI "Domaine de QUEYSSEL" - (dossier no 2186621) - France


Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2000 n°2186621 - Publication au BOPI 2000-11-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20

Vins A.O.C. provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DE FRAYSSE