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Marques déposées par SCI DOMAINE DE GRAMMONT (société civile
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DOMAINE DE GRAMMONT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE GRAMMONT
SCI DOMAINE DE GRAMMONT (société civile)

Numéro de dépôt :
1687125
Date de dépôt :
07/08/1991
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
07/08/2011

Présentation de la marque DOMAINE DE GRAMMONT

Déposée le 7 août 1991 par SCI DOMAINE DE GRAMMONT (société civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE GRAMMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SCI DOMAINE DE GRAMMONT (société civile), domicilié(e) Lieu de Grammont, 69460 BLACE (dossier no 2202139) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCI DOMAINE DE GRAMMONT (société civile) domicilié(e) (dossier no 2202139) - France.

La marque DOMAINE DE GRAMMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1687125.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE GRAMMONT est expirée depuis le 7 août 2011.

SCI DOMAINE DE GRAMMONT (société civile a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE GRAMMONT


SCI DOMAINE DE GRAMMONT (société civile) - Lieu de Grammont, 69460 BLACE (dossier no 2202139) - France


SCI DOMAINE DE GRAMMONT (société civile) - (dossier no 2202139) - France


Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2001 n°2202139 - Publication au BOPI 2001-07-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03

Vin A.O.C. Beaujolais provenant de l'exploitation exactement désignée: DOMAINE DE GRAMMONT