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Marques déposées par la société SCI DOMAINE DE COTES REMONT
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DOMAINE DE LA CROIX REMONT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA CROIX REMONT
SCI DOMAINE DE COTES REMONT, (société civile)

Numéro de dépôt :
3275399
Date de dépôt :
13/02/2004
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE TARARE
Date d'expiration :
13/02/2014
DOMAINE DE LA CROIX REMONT de SCI DOMAINE DE COTES REMONT

Présentation de la marque DOMAINE DE LA CROIX REMONT

Déposée le 13 février 2004 par la société SCI DOMAINE DE COTES REMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE TARARE), la marque française « DOMAINE DE LA CROIX REMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-14 du 2 avril 2004.

Le déposant est la société SCI DOMAINE DE COTES REMONT domicilié(e) REMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 681 535 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCI DOMAINE DE COTES REMONT domicilié(e) REMONT - France.

La marque DOMAINE DE LA CROIX REMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3275399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA CROIX REMONT est expirée depuis le 13 février 2014.


SCI DOMAINE DE COTES REMONT, (société civile) - REMONT - France - SIREN 779681535


SCI DOMAINE DE COTES REMONT - REMONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-31

Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14

Vin appellation d'origine contrôlée Chenas provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DE LA CROIX REMONT.