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Marques déposées par la société SCI DOMAINE DE COTES REMONT SOCIETE CIVILE
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DOMAINE REMONT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE REMONT
SCI DOMAINE DE COTES REMONT SOCIETE CIVILE

Numéro de dépôt :
95559526
Date de dépôt :
17/02/1995
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
17/02/2015

Présentation de la marque DOMAINE REMONT

Déposée le 17 février 1995 par la société SCI DOMAINE DE COTES REMONT SOCIETE CIVILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE REMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-13 du 31 mars 1995.

Le déposant est la société SCI DOMAINE DE COTES REMONT SOCIETE CIVILE domicilié(e) REMONT,69840 CHENAS (dossier no 2282680) - 69840 - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 681 535 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCI DOMAINE DE COTES REMONT domicilié(e) REMONT,69840 CHENAS (dossier no 2282680) - 69840 - France.

La marque DOMAINE REMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95559526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE REMONT est expirée depuis le 17 février 2015.


SCI DOMAINE DE COTES REMONT SOCIETE CIVILE - REMONT,69840 CHENAS (dossier no 2282680) - 69840 - France - SIREN 779681535


SCI DOMAINE DE COTES REMONT - REMONT,69840 CHENAS (dossier no 2282680) - 69840 - France


Renouvellement sans limitation le 21 février 2005 n°2282680 - Publication au BOPI 2005-02-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-30

Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13

VIN AOC CHENAS provenant de l'exploitation exactement dénommée: "DOMAINE REMONT"