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Marques déposées par SCI Domaine Côtes Rémont
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DOMAINE DE COTES REMONT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DE COTES REMONT
SCI Domaine Côtes Rémont, SCI

Numéro de dépôt :
3682337
Date de dépôt :
09/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
09/10/2029
DOMAINE DE COTES REMONT de SCI Domaine Côtes Rémont

Présentation de la marque DOMAINE DE COTES REMONT

Déposée le 9 octobre 2009 par SCI Domaine Côtes Rémont auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « DOMAINE DE COTES REMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-46 du 13 novembre 2009.

Le déposant est SCI Domaine Côtes Rémont, SCI domicilié(e) 744 744 CHEMIN DE REMONT - 69840 - CHENAS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCI Domaine Côtes Rémont, SCI, Mme OLRY Dominique domicilié(e) 744 chemin de Rémont - 69840 - CHENAS - France.

La marque DOMAINE DE COTES REMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3682337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE COTES REMONT arrivera à expiration en date du 9 octobre 2029.


SCI Domaine Côtes Rémont, SCI - 744 744 CHEMIN DE REMONT - 69840 - CHENAS - France


SCI Domaine Côtes Rémont, SCI, Mme OLRY Dominique - 744 chemin de Rémont - 69840 - CHENAS - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement avec modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2020 n°2736164 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-01-13

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et vins). Vin d'appelation controlée.