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Marques déposées par SCI DES DOMAINES DE LA TOUR DU BIEF ET DE LA ROCHELLE
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"DOMAINE DE LA ROCHELLE"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"DOMAINE DE LA ROCHELLE"
SCI DES DOMAINES DE LA TOUR DU BIEF ET DE LA ROCHELLE

Numéro de dépôt :
1664046
Date de dépôt :
24/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/01/1999
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Présentation de la marque "DOMAINE DE LA ROCHELLE"

Déposée le 24 janvier 1989 par SCI DES DOMAINES DE LA TOUR DU BIEF ET DE LA ROCHELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "DOMAINE DE LA ROCHELLE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SCI DES DOMAINES DE LA TOUR DU BIEF ET DE LA ROCHELLE, domicilié(e) 69840 Chenas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, son Gérant Monsieur Eric de SPARRE - France.

La marque "DOMAINE DE LA ROCHELLE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1664046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "DOMAINE DE LA ROCHELLE" est expirée depuis le 24 janvier 1999.

SCI DES DOMAINES DE LA TOUR DU BIEF ET DE LA ROCHELLE a également déposé les autres marques suivantes : "DOMAINE DE LA TOUR DU BIEF"


SCI DES DOMAINES DE LA TOUR DU BIEF ET DE LA ROCHELLE - 69840 Chenas - France


son Gérant Monsieur Eric de SPARRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénomée ci dessus