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Marques déposées par la société SCI DES BROIX
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VICOMTE A. DE BERGERAC
Marque expirée - Marque en non vigueur

VICOMTE A. DE BERGERAC
SCI DES BROIX

Numéro de dépôt :
3647913
Date de dépôt :
04/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
04/05/2019
VICOMTE A. DE BERGERAC de SCI DES BROIX

Présentation de la marque VICOMTE A. DE BERGERAC

Déposée le 4 mai 2009 par la société SCI DES BROIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « VICOMTE A. DE BERGERAC »

Le déposant est la société SCI DES BROIX domicilié(e) LES BROIX - 16120 - TOUZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 040 347 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCI DES BROIX domicilié(e) LES BROIX - 16120 - TOUZAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VICOMTE A. DE BERGERAC est expirée depuis le 4 mai 2019.

SCI DES BROIX a également déposé les autres marques suivantes : OLD TOWN , KINOVSKY , RUSSKIN DOLL VODKA , GROUP KIN 1940 , VodK-Prime , BOLSHOÏ , NASTOYKIN , POEKHALI , WHO'S that Girl? , TANYUSHKA


SCI DES BROIX - LES BROIX - 16120 - TOUZAC - France - SIREN 479040347


SCI DES BROIX - LES BROIX - 16120 - TOUZAC - France


Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Inscription le 6 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504007 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-06

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Bergerac.