Marque expirée - Marque en non vigueur
OLD TOWN
Numéro de dépôt :
3421684
Date de dépôt :
06/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2016
Présentation de la marque OLD TOWN
Déposée le 6 avril 2006 par SCI des Broix auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OLD TOWN »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OLD TOWN est expirée depuis le 6 avril 2016.
SCI des Broix a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-38
Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19
Inscription le 6 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504007 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-06