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CLOS LES CÔTES PECHARMANT 2016 Produit de France
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLOS LES CÔTES PECHARMANT 2016 Produit de France
SCI DES AMIS

Numéro de dépôt :
4563486
Date de dépôt :
28/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/06/2029
CLOS LES CÔTES PECHARMANT 2016 Produit de France de SCI DES AMIS

Présentation de la marque CLOS LES CÔTES PECHARMANT 2016 Produit de France

Déposée par voie électronique le 28 juin 2019 par SCI DES AMIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLOS LES CÔTES PECHARMANT 2016 Produit de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SCI DES AMIS domicilié(e) 2 RUE EMMANUEL ROY - 33420 - BRANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GERARD CHASSAGNE domicilié(e) 2 RUE EMMANUEL ROY - 33420 - BRANNE - France.

La marque CLOS LES CÔTES PECHARMANT 2016 Produit de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4563486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS LES CÔTES PECHARMANT 2016 Produit de France arrivera à expiration en date du 28 juin 2029.


SCI DES AMIS - 2 RUE EMMANUEL ROY - 33420 - BRANNE - France


Monsieur GERARD CHASSAGNE - 2 RUE EMMANUEL ROY - 33420 - BRANNE - France


Republication pour erratum - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30

Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Vins d’appellation d’origine protégée "Pécharmant".