Château de Sauvanes
Présentation de la marque Château de Sauvanes
Déposée le 21 janvier 2003 par SCI de Sauvanes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « Château de Sauvanes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-09 du 28 février 2003.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Château de Sauvanes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3205160.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château de Sauvanes est expirée depuis le 21 janvier 2013.
SCI de Sauvanes a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 3 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°387962 - Publication au BOPI 2004-03-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-26
Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09