Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EAUX MINERALES DE SAINT PARIZE LE CHATEL GAZEUSES NATURELLES SOURCE DES FONTS BOUILLANTS SOURCE ELYSEE
SCI de Saint Parize le Châtel (SCI)

Numéro de dépôt :
1719836
Date de dépôt :
15/05/1990
Lieu de dépôt :
NEVERS
Date d'expiration :
15/05/2000
EAUX MINERALES DE SAINT PARIZE LE CHATEL GAZEUSES NATURELLES SOURCE DES FONTS BOUILLANTS SOURCE ELYSEE de SCI de Saint Parize le Châtel (SCI

Présentation de la marque EAUX MINERALES DE SAINT PARIZE LE CHATEL GAZEUSES NATURELLES SOURCE DES FONTS BOUILLANTS SOURCE ELYSEE

Déposée le 15 mai 1990 par SCI de Saint Parize le Châtel (SCI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NEVERS), la marque française « EAUX MINERALES DE SAINT PARIZE LE CHATEL GAZEUSES NATURELLES SOURCE DES FONTS BOUILLANTS SOURCE ELYSEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SCI de Saint Parize le Châtel (SCI), domicilié(e) chez DANIELSON, Les Fonts Bouillants, 58490 SAINT PARIZE LE CHATEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE BRIS - France.

La marque EAUX MINERALES DE SAINT PARIZE LE CHATEL GAZEUSES NATURELLES SOURCE DES FONTS BOUILLANTS SOURCE ELYSEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1719836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EAUX MINERALES DE SAINT PARIZE LE CHATEL GAZEUSES NATURELLES SOURCE DES FONTS BOUILLANTS SOURCE ELYSEE est expirée depuis le 15 mai 2000.


SCI de Saint Parize le Châtel (SCI) - chez DANIELSON, Les Fonts Bouillants, 58490 SAINT PARIZE LE CHATEL - France


LE BRIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-26

Eaux minérales gazeuses naturelles