Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE MAZELLIERES
SCI DE MAZELLIERES

Numéro de dépôt :
96635668
Date de dépôt :
17/07/1996
Lieu de dépôt :
AGEN
Date d'expiration :
17/07/2006

Présentation de la marque CHATEAU DE MAZELLIERES

Déposée le 17 juillet 1996 par SCI DE MAZELLIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AGEN), la marque française « CHATEAU DE MAZELLIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-35 du 30 août 1996.

Le déposant est SCI DE MAZELLIERES domicilié(e) ayant son siège social, 47600 ESPIENS - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARLES SARION PUBLICITE (Mr Charles SARION) - France.

La marque CHATEAU DE MAZELLIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96635668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE MAZELLIERES est expirée depuis le 17 juillet 2006.


SCI DE MAZELLIERES - ayant son siège social, 47600 ESPIENS - Royaume-Uni


CHARLES SARION PUBLICITE (Mr Charles SARION) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-49

Inscription le 26 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°239271 - Publication au BOPI 1997-06-26

- Publication au BOPI

Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35

Vin d'appellation d'origine, provenant de l'exploitation exactement dénommée "Château de Mazellières", boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie)