CHATEAU DE MAZELLIERES
Présentation de la marque CHATEAU DE MAZELLIERES
Déposée le 17 juillet 1996 par SCI DE MAZELLIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AGEN), la marque française « CHATEAU DE MAZELLIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-35 du 30 août 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU DE MAZELLIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96635668.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE MAZELLIERES est expirée depuis le 17 juillet 2006.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-49
Inscription le 26 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°239271 - Publication au BOPI 1997-06-26
- Publication au BOPI
Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35