Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Abbaye des chanoines de Lagrasse
SCI de l'abbaye de Lagrasse, SCI

Numéro de dépôt :
3810572
Date de dépôt :
28/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2021
Abbaye des chanoines de Lagrasse de SCI de l\'abbaye de Lagrasse

Présentation de la marque Abbaye des chanoines de Lagrasse

Déposée le 28 février 2011 par SCI de l'abbaye de Lagrasse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Abbaye des chanoines de Lagrasse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est SCI de l'abbaye de Lagrasse, SCI domicilié(e) 6 rive gauche - 11220 - LAGRASSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCI de l'abbaye de Lagrasse domicilié(e) 6 rive gauche - 11220 - LAGRASSE - France.

La marque Abbaye des chanoines de Lagrasse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3810572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Abbaye des chanoines de Lagrasse est expirée depuis le 28 février 2021.


SCI de l'abbaye de Lagrasse, SCI - 6 rive gauche - 11220 - LAGRASSE - France


SCI de l'abbaye de Lagrasse - 6 rive gauche - 11220 - LAGRASSE - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement avec modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ;

Bières ; sodas ;

Vins de pays ; Vins d'appellation d'origine contrôlée.