Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE VIEUX CHANTRE
SCI DE BOISSAC, SCI

Numéro de dépôt :
94529307
Date de dépôt :
06/07/1994
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
06/07/2014

Présentation de la marque CHATEAU LE VIEUX CHANTRE

Déposée le 6 juillet 1994 par la société SCI DE BOISSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LE VIEUX CHANTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-35 du 2 septembre 1994.

Le déposant est la société SCI DE BOISSAC domicilié(e) 86 Rue de la République - 76000 - ROUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 978 107 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCI DE BOISSAC domicilié(e) 86 Rue de la République - 76000 - ROUEN - France.

La marque CHATEAU LE VIEUX CHANTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LE VIEUX CHANTRE est expirée depuis le 6 juillet 2014.

SCI DE BOISSAC a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DES MILLERIES , CHATEAU DU QUINT , CHATEAU DIGNOL , CHATEAU LA COLONNE , CHATEAU LE GRAND BOIS , CHATEAU DURAND MOREAU


SCI DE BOISSAC, SCI - 86 Rue de la République - 76000 - ROUEN - France - SIREN 397978107


SCI DE BOISSAC - 86 Rue de la République - 76000 - ROUEN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-51

Inscription le 20 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°410251 - Publication au BOPI 2004-07-20

Inscription le 20 juillet 2004 - Changement de dénomination n°410253 - Publication au BOPI 2004-07-20

Inscription le 20 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°410252 - Publication au BOPI 2004-07-20

Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35

Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2004 n°2269220 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2004-07-20

VIN d'appellation d'origne contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CHATEAU LE VIEUX CHANTRE"