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Marques déposées par la société SCI DE BOISSAC
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CHATEAU DES MILLERIES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DES MILLERIES
SCI DE BOISSAC

Numéro de dépôt :
1643045
Date de dépôt :
24/08/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
24/08/2010

Présentation de la marque CHATEAU DES MILLERIES

Déposée le 24 août 1990 par la société SCI DE BOISSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU DES MILLERIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SCI DE BOISSAC domicilié(e) 86, rue de la République, 76000 ROUEN (dossier no 2179375) - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 978 107 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCI DE BOISSAC domicilié(e) (dossier no 2179375) - France.

La marque CHATEAU DES MILLERIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DES MILLERIES est expirée depuis le 24 août 2010.

SCI DE BOISSAC a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DU QUINT , CHATEAU DIGNOL , CHATEAU LA COLONNE , CHATEAU LE VIEUX CHANTRE , CHATEAU LE GRAND BOIS , CHATEAU DURAND MOREAU


SCI DE BOISSAC - 86, rue de la République, 76000 ROUEN (dossier no 2179375) - France - SIREN 397978107


SCI DE BOISSAC - (dossier no 2179375) - France


Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2000 n°2179375 - Publication au BOPI 2000-07-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU DES MILLERIES