MARQUIS DE BELLEFONT
Présentation de la marque MARQUIS DE BELLEFONT
Déposée le 23 janvier 1996 par la société SCI DE BELLEFONT BELCIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARQUIS DE BELLEFONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-09 du 1 mars 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MARQUIS DE BELLEFONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96607042.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MARQUIS DE BELLEFONT arrivera à expiration en date du 23 janvier 2026.
SCI DE BELLEFONT BELCIER a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2005 n°2303726 - Publication au BOPI 2005-12-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-27
Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09
Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2016 n°2607890 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-01-22