Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES TOURS DE BELCIER
SCI DE BELLEFONT BELCIER, Société civile immobilière

Numéro de dépôt :
95596644
Date de dépôt :
09/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2025

Présentation de la marque LES TOURS DE BELCIER

Déposée le 9 novembre 1995 par la société SCI DE BELLEFONT BELCIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES TOURS DE BELCIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-50 du 15 décembre 1995.

Le déposant est la société SCI DE BELLEFONT BELCIER domicilié(e) Château de Bellefont Belcier - 33330 - SAINT-LAURENT-DES-COMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 994 298 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Fidal, M. Vanni Philippe domicilié(e) Le Montesquieu, 19 avenue JF Kennedy, BP 50330 - 33695 - MERIGNAC cedex - France.

La marque LES TOURS DE BELCIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES TOURS DE BELCIER arrivera à expiration en date du 9 novembre 2025.

SCI DE BELLEFONT BELCIER a également déposé les autres marques suivantes : DUO , CHATEAU BELLEFONT BELCIER , MARQUIS DE BELLEFONT


SCI DE BELLEFONT BELCIER, Société civile immobilière - Château de Bellefont Belcier - 33330 - SAINT-LAURENT-DES-COMBES - France - SIREN 781994298


Fidal, M. Vanni Philippe - Le Montesquieu, 19 avenue JF Kennedy, BP 50330 - 33695 - MERIGNAC cedex - France


Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2005 n°2299522 - Publication au BOPI 2005-10-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-16

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2015 n°2591524 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-06-29

Vins d'appellation d'origine contrôlée