SCI DE BELLEFONT BELCIER, Société Civile Immobilière
Numéro de dépôt :
95591021
Date de dépôt :
04/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2005
Présentation de la marque DUO
Déposée le 4 octobre 1995 par la société SCI DE BELLEFONT BELCIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DUO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-45 du 10 novembre 1995.
Le déposant est la société SCI DE BELLEFONT BELCIER domicilié(e) Château de Bellefont Belcier, 33330 SAINT LAURENT DES COMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 994 298 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.
La marque DUO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591021.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCI DE BELLEFONT BELCIER, Société Civile Immobilière - Château de Bellefont Belcier, 33330 SAINT LAURENT DES COMBES - France - SIREN 781994298
NOVAMARK - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-26
Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir bougeoirs non en métaux précieux, boules de verre, candélabres non en métaux précieux, chandeliers non en métaux précieux, chinoiseries (porcelaines), figurines en porcelaine, en terre cuite ou en verre, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, opalines, porcelaines, poteries, statues et statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, surtouts de table (non en métaux précieux), vases non en métaux précieux, verre émaillé, verres opales, assiettes non en métaux précieux, beurriers, boîtes à thé (non en métaux précieux), bols, bonbonnes, bonbonnières non en métaux précieux, bouchons de verre, boules à thé (non en métaux précieux), bouteilles, bouteilles réfrigérantes, brocs, cabarets (plateaux à servir) non en métaux précieux, cafetières non électriques non en métaux précieux, carafes, chopes à bière, cloches à beurre, cloches à fromage, coquetiers non en métaux précieux, corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, cornes à boire, coupes à fruits, couvercles de plats, couvercles de pot, cristaux (verrerie), cruches, cruchons non en métaux précieux, dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table, dessous-de-plat (ustensiles de table), écuelles, gobelets non en métaux précieux, gourdes, huiliers non en métaux précieux, jattes, légumiers, moulins à poivre à main, nécessaires pour pique-niques (vaisselle), pipettes (tâte-vin), plateaux à usage domestique non en métaux précieux, plats non en métaux précieux, poivriers non en métaux précieux, porte-cartes de menus, porte-couteaux, porte-cure-dents non en métaux précieux, pots, ramasse-miettes, récipients à boire, ronds de serviette (non en métaux précieux), saladiers non en métaux précieux, salières non en métaux précieux, seaux à rafraîchir, services (vaisselle), services à café, services à thé, services à épices, services à liqueur, non en métaux précieux, siphons pour eaux gazeuses, soucoupes non en métaux précieux, soupières non en métaux précieux, sucriers non en métaux précieux, tasses non en métaux précieux, tâte-vin (pipettes), théières non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients), flacons non en métaux précieux.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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