Marque expirée - Marque en non vigueur

DUO
SCI DE BELLEFONT BELCIER SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE

Numéro de dépôt :
3436361
Date de dépôt :
21/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2016
DUO de SCI DE BELLEFONT BELCIER SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE

Présentation de la marque DUO

Déposée le 21 juin 2006 par la société SCI DE BELLEFONT BELCIER SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUO »

Le déposant est la société SCI DE BELLEFONT BELCIER SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE domicilié(e) CHATEAU DE BELLEFONT BELCIER,33330 ST LAURENT DES COMBES - 33330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 994 298 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUO est expirée depuis le 21 juin 2016.


SCI DE BELLEFONT BELCIER SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE - CHATEAU DE BELLEFONT BELCIER,33330 ST LAURENT DES COMBES - 33330 - France - SIREN 781994298


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-21

Inscription le 7 mai 2007 - Rejet partiel n°453535 - Publication au BOPI 2007-05-07

Inscription le 17 décembre 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°465720 - Publication au BOPI 2007-12-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-03

Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir bougeoirs non en métaux précieux, boules de verre, candélabres non en métaux précieux, chandeliers non en métaux précieux, chinoiseries (porcelaines), figurines en porcelaine, en terre cuite ou en verre, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, opalines, porcelaines, poteries, statues et statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, surtouts de table (non en métaux précieux), vases non en métaux précieux, verre émaillé, verres opales, assiettes non en métaux précieux, beurriers, boîtes à thé (non en métaux précieux), bols, bonbonnes, bonbonnières non en métaux précieux, bouchons de verre, boules à thé (non en métaux précieux), brocs, cabarets (plateaux à servir) non en métaux précieux, cafétières non électriques non en métaux précieux, carafes, chopes à bière, cloches à beurre, cloches à fromage, coquetiers non en métaux précieux, corbeilles à usage domestique non en métaux précieux, cornes à boire, coupes à fruits, couvercles de plats, couvercles de pot, cristaux (verrerie), dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table, dessous-de-plat (ustensiles de table), écuelles, huiliers non en métaux précieux, jattes, légumiers, moulins à poivre à main, nécessaires pour pique-niques (vaisselle), pipettes (tâte-vin), plateaux à usage domestique non en métaux précieux, plats non en métaux précieux, poivriers non en métaux précieux, porte-cartes de menus, porte-couteaux, porte-cure-dents non en métaux précieux, pots, ramasse-miettes, ronds de serviette (non en métaux précieux), saladiers non en métaux précieux, salières non en métaux précieux, seaux à rafraîchir, services (vaisselle), services à café, services à thé, services à épices, services à liqueur, non en métaux précieux, soucoupes non en métaux précieux, soupières non en métaux précieux, sucriers non en métaux précieux, tasses non en métaux précieux, tâte-vin (pipettes), théières non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients), flacons non en métaux précieux. Instruments de nettoyage actionnés manuellement.