Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANNEL OUTLET STORE
SCI COQUELLES & COQUELLES, Société civile

Numéro de dépôt :
4073309
Date de dépôt :
27/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/02/2024
CHANNEL OUTLET STORE de SCI COQUELLES & COQUELLES

Présentation de la marque CHANNEL OUTLET STORE

Déposée le 27 février 2014 par la société SCI COQUELLES & COQUELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHANNEL OUTLET STORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est la société SCI COQUELLES & COQUELLES domicilié(e) 7 Place du Chancelier Adenauer - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 514 826 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque CHANNEL OUTLET STORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4073309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANNEL OUTLET STORE est expirée depuis le 27 février 2024.


SCI COQUELLES & COQUELLES, Société civile - 7 Place du Chancelier Adenauer - 75016 - PARIS - France - SIREN 432514826


SCHMIT CHRETIEN - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Inscription le 10 décembre 2014 - Rejet partiel n°638012 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-10

Enregistrement avec modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Inscription le 1 mars 2016 - Recours formé devant la cour d'appel n°663751 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-01

Inscription le 16 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°721444 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-16

Imprimés ; prospectus ; bons d'achat (imprimés) ; bons (imprimés) destinés à être échangés contre des produits ou des services ; bons (imprimés) à valoir sur l'achat de produits ou de services ; coupons de réduction (imprimés) ; codes promotionnels (imprimés) ; cartes promotionnelles (imprimées) ; cartes de fidélité (imprimées) ; cartes d'abonnement (imprimées) ;

Gestion immobilière d'immeubles, de locaux à usage commercial, de centres de congrès et d'exposition et locaux annexes ;

Services d'interprétariat.