Déposée le 19 octobre 2001 par la société SCI CLOSOLEIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CLOSOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-47 du 23 novembre 2001.
Le déposant est la société SCI CLOSOLEIL domicilié(e) 4 BD DES CAPUCINES - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 216 227 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCI CLOSOLEIL domicilié(e) 4 BD DES CAPUCINES - 75009 - PARIS - France.
La marque CLOSOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3126828.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOSOLEIL est expirée depuis le 19 octobre 2021.
SCI CLOSOLEIL, SCI - 4 BD DES CAPUCINES - 75009 - PARIS - France - SIREN 439216227
SCI CLOSOLEIL - 4 BD DES CAPUCINES - 75009 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-13
Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47
Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2011 n°2482939 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-10-26
- Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques - gelées, confitures, huiles et graisses comestibles, compotes - miel - fruits et légumes frais - boissons alcooliques a l'exception des bières.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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