Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LA BLAQUE
SCI CHATEAUNEUF

Numéro de dépôt :
3228628
Date de dépôt :
23/05/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2013
DOMAINE LA BLAQUE de SCI CHATEAUNEUF

Présentation de la marque DOMAINE LA BLAQUE

Déposée le 23 mai 2003 par la société SCI CHATEAUNEUF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE LA BLAQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-28 du 11 juillet 2003.

Le déposant est la société SCI CHATEAUNEUF domicilié(e) 04860 PIENEVERT - 04860 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 769 361 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCI Chateauneuf domicilié(e) 04860 PIENEVERT - France.

La marque DOMAINE LA BLAQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228628.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LA BLAQUE est expirée depuis le 23 mai 2013.


SCI CHATEAUNEUF - 04860 PIENEVERT - 04860 - France - SIREN 342769361


SCI Chateauneuf - 04860 PIENEVERT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-51

Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28

Vins de pays, vins d'appellation d'origine.