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Marques déposées par la société SCI Chateau Le Bernat
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Le B du Bernat
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le B du Bernat
SCI Chateau Le Bernat, SCI

Numéro de dépôt :
4056708
Date de dépôt :
19/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/12/2023
Le B du Bernat de SCI Chateau Le Bernat

Présentation de la marque Le B du Bernat

Déposée le 19 décembre 2013 par la société SCI Chateau Le Bernat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Le B du Bernat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-03 du 17 janvier 2014.

Le déposant est la société SCI Chateau Le Bernat domicilié(e) 1 Champs des Boys - 33570 - PUISSEGUIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 557 180 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme LE ROY Nathalie domicilié(e) 7 rue du Bois de Boulogne - 75116 - PARIS - France.

La marque Le B du Bernat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le B du Bernat est expirée depuis le 19 décembre 2023.


SCI Chateau Le Bernat, SCI - 1 Champs des Boys - 33570 - PUISSEGUIN - France - SIREN 423557180


Mme LE ROY Nathalie - 7 rue du Bois de Boulogne - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Enregistrement sans modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Inscription le 25 août 2016 - Transmission totale de propriété n°678286 - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-08-25

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.