Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU CAMELON
SCI CHATEAU LA FRANCE, SCI

Numéro de dépôt :
3904819
Date de dépôt :
12/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2022
CHATEAU CAMELON de SCI CHATEAU LA FRANCE

Présentation de la marque CHATEAU CAMELON

Déposée le 12 mars 2012 par la société SCI CHATEAU LA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU CAMELON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est la société SCI CHATEAU LA FRANCE domicilié(e) 6 route Camelon - 33340 - BLAIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 073 033 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Administrateur Judiciaire, M. HIROU domicilié(e) 6-7 bd Aristide Briand, BP 237 - 33506 - LIBOURNE - France.

La marque CHATEAU CAMELON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CAMELON est expirée depuis le 12 mars 2022.


SCI CHATEAU LA FRANCE, SCI - 6 route Camelon - 33340 - BLAIGNAN - France - SIREN 339073033


Administrateur Judiciaire, M. HIROU - 6-7 bd Aristide Briand, BP 237 - 33506 - LIBOURNE - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Vin d'appellation Médoc d'origine contrôlée.