CHATEAU DE VILLARS-FONTAINE
Présentation de la marque CHATEAU DE VILLARS-FONTAINE
Déposée le 21 novembre 1996 par la société SCI CHATEAU DE VILLARS FONTAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NUITS ST GEORGES), la marque française « CHATEAU DE VILLARS-FONTAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-01 du 3 janvier 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU DE VILLARS-FONTAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96652282.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE VILLARS-FONTAINE est expirée depuis le 21 novembre 2006.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-19
Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01