Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE VILLARS-FONTAINE
SCI CHATEAU DE VILLARS FONTAINE

Numéro de dépôt :
96652282
Date de dépôt :
21/11/1996
Lieu de dépôt :
NUITS ST GEORGES
Date d'expiration :
21/11/2006

Présentation de la marque CHATEAU DE VILLARS-FONTAINE

Déposée le 21 novembre 1996 par la société SCI CHATEAU DE VILLARS FONTAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NUITS ST GEORGES), la marque française « CHATEAU DE VILLARS-FONTAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-01 du 3 janvier 1997.

Le déposant est la société SCI CHATEAU DE VILLARS FONTAINE domicilié(e) Le Château, 21700 VILLARS-FONTAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 714 608 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. et Mme Jean-Robert PITTE Gérants de la SCI - France.

La marque CHATEAU DE VILLARS-FONTAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96652282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE VILLARS-FONTAINE est expirée depuis le 21 novembre 2006.


SCI CHATEAU DE VILLARS FONTAINE - Le Château, 21700 VILLARS-FONTAINE - France - SIREN 408714608


M. et Mme Jean-Robert PITTE Gérants de la SCI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-19

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "Château de Villars-Fontaine"