Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SCI CHATEAU DE GRANDMONT
/
DOMAINE DE GRANDMONT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE GRANDMONT
SCI CHATEAU DE GRANDMONT

Numéro de dépôt :
93453094
Date de dépôt :
18/01/1993
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
18/01/2013

Présentation de la marque DOMAINE DE GRANDMONT

Déposée le 18 janvier 1993 par la société SCI CHATEAU DE GRANDMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE GRANDMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-11 du 19 mars 1993.

Le déposant est la société SCI CHATEAU DE GRANDMONT domicilié(e) SOCIETE CIVILE,69460 BLACE (dossier no 2234552) - 69460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 490 467 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCI CHATEAU DE GRANDMONT domicilié(e) 69460 BLACE (dossier no 2234552) - France.

La marque DOMAINE DE GRANDMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE GRANDMONT est expirée depuis le 18 janvier 2013.

SCI CHATEAU DE GRANDMONT a également déposé les autres marques suivantes : PRIEURE DE GRANDMONT , CHATEAU DE GRANDMONT , Château de Grandmont , Domaine du château de Grandmont


SCI CHATEAU DE GRANDMONT - SOCIETE CIVILE,69460 BLACE (dossier no 2234552) - 69460 - France - SIREN 389490467


SCI CHATEAU DE GRANDMONT - 69460 BLACE (dossier no 2234552) - France


Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2003 n°2234552 - Publication au BOPI 2003-01-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-29

Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11

VIN A.O.C. BEAUJOLAIS Provenant de l'exploitation exactement dénommée: DOMAINE DE GRANDMONT