Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUM ARCA CHATEAU DE COMMARQUE
SCI Château de Commarque, SCI Château de Commarque

Numéro de dépôt :
3161617
Date de dépôt :
25/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/2022
CUM ARCA CHATEAU DE COMMARQUE de SCI Château de Commarque

Présentation de la marque CUM ARCA CHATEAU DE COMMARQUE

Déposée le 25 avril 2002 par la société SCI Château de Commarque auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUM ARCA CHATEAU DE COMMARQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-22 du 31 mai 2002.

Le déposant est la société SCI Château de Commarque domicilié(e) La Bourgonie - 24480 - LE BUISSON DE CADOUIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 668 339 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Hubert de Commarque domicilié(e) La Bourgonie - 24480 - LE BUISSON DE CADOUIN - France.

La marque CUM ARCA CHATEAU DE COMMARQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUM ARCA CHATEAU DE COMMARQUE est expirée depuis le 25 avril 2022.


SCI Château de Commarque, SCI Château de Commarque - La Bourgonie - 24480 - LE BUISSON DE CADOUIN - France - SIREN 410668339


Hubert de Commarque - La Bourgonie - 24480 - LE BUISSON DE CADOUIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-47

Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2012 n°2499002 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-05-11

Publications. Représentations graphique. Reproduction graphique. Scolaires (fournitures) . Signets. Tableaux (peintures) encadrés ou non. Tampons encreurs. Tickets (billets) . Timbres (plaques E...) . Timbres (cachets) . Timbres à adresses. Timbres à cacheter. Timbres poste. Cartes à jouer, catalogues, chemises pour documents, classeurs (articles de bureau) , crayons, décalcomanies, écrire (nécessaires pour -) écritoires, effacer (gommes à -) , enveloppes (papeterie) , jouer (cartes à -) , lettres (papier à -) , livres, livres (marques pour -) , livres (serre -) , livrets, maquettes d'architecture, articles de papeterie, photographies, photogravure, plans, postales (cartes -) , poste (timbres -) , prospectus Canevas pour tapisserie ou broderie. Coton (tissus de -) . Coussin (housses pour -) . Drapeaux (non en papier) . Etiquette en tissu. Art (objects d'-) en bois en cire, en plâtre, ou en matières plastiques. Boîte en bois ou en. Matières plastiques. Cadres (encadrements) . Figurines statuettes en bois, en cire, en plâtre, en matières plastiques. Statuettes en bois, en cire, en plâtre, en matières plastiques Adhésifs (rubans -) pour la papeterie ou le ménage. Affiches. Album. Aquarelles. Architecture (maquettes d'-) . Art (objets d'-) gravés. Art (objet d'-) lithographiés. Bandes dessinées (journaux de -) . Billets (tickets) . Blocs (papeterie) . Blocs à dessin. Brochures. Cacheter (cire à -) . Cacheter (timbres à -) . Cachets (sceaux) . Cachets (tampons pour) . Calendriers. Cartes Communications par terminaux d'ordinateur Cafés-restaurants Géologiques (recherches) Hôteliers (services) Microfilmage Photographie Reportages photographiques Bandes vidéo. Cartes à mémoire ou à microprocesseur. Cartes magnétiques, cartouches jeux vidéo, cassettes vidéo, cinématographiques (films -) impressionnés. Dessins animés. Disques acoustiques. Disques compact (audio-vidéo) Touristiques (visites -) . Visites touristiques. Voyages (organisation de -) Blocs de construction, jouets. Construction (jeux de -) . Dominos (jeux de -) . Jeux de table. Jouets. Société (jeux de -) . Tir à l'arc (matériel pour le -) Badges ornementaux. Brassards. Dossards. Insigne non en métaux précieux Bandes vidéo (production de films sur -) . Colloques (organisation et conduite de -) . Conférences (organisation et conduite de -) . Expositions (organisation d') à buts culturels ou éducatifs. Films (production de) . Spectacles (production de) . Vacances (service de camps de -) . Divertissement Statuettes en plâtres à savoir moulages en plâtre Vaisselle non en métaux précieux Vêtements, chaussures, chapellerie

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.