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Marques déposées par SCI Chateau d'Agel
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CHÂTEAU d'Agel
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHÂTEAU d'Agel
SCI Chateau d'Agel

Numéro de dépôt :
4566647
Date de dépôt :
10/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/07/2029
CHÂTEAU d\'Agel de SCI Chateau d\'Agel

Présentation de la marque CHÂTEAU d'Agel

Déposée par voie électronique le 10 juillet 2019 par SCI Chateau d'Agel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHÂTEAU d'Agel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-31 du 2 août 2019.

Le déposant est SCI Chateau d'Agel domicilié(e) 6 Place du chateau - 34210 - AGEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur jean marie besse domicilié(e) 6 place du chateau - 34210 - agel - France.

La marque CHÂTEAU d'Agel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4566647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU d'Agel arrivera à expiration en date du 10 juillet 2029.


SCI Chateau d'Agel - 6 Place du chateau - 34210 - AGEL - France


Monsieur jean marie besse - 6 place du chateau - 34210 - agel - France


Publication - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Eaux minérales (boissons) ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; nectars de fruits ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.