Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CARRIERES DE BELLEFONT
SCI CHATEAU BELLEFONT BELCIER

Numéro de dépôt :
94529311
Date de dépôt :
08/07/1994
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
08/07/2004

Présentation de la marque LE CARRIERES DE BELLEFONT

Déposée le 8 juillet 1994 par SCI CHATEAU BELLEFONT BELCIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « LE CARRIERES DE BELLEFONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-35 du 2 septembre 1994.

Le déposant est SCI CHATEAU BELLEFONT BELCIER, domicilié(e) 33330 ST LAURENT DES COMBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean LABUSQUIERE - France.

La marque LE CARRIERES DE BELLEFONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529311.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CARRIERES DE BELLEFONT est expirée depuis le 8 juillet 2004.

SCI CHATEAU BELLEFONT BELCIER a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BELLEFONT BELCIER


SCI CHATEAU BELLEFONT BELCIER - 33330 ST LAURENT DES COMBES - France


Monsieur Jean LABUSQUIERE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-51

Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35

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