Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU BELLEFONT BELCIER
SCI CHATEAU BELLEFONT BELCIER

Numéro de dépôt :
94529310
Date de dépôt :
08/07/1994
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
08/07/2004

Présentation de la marque CHATEAU BELLEFONT BELCIER

Déposée le 8 juillet 1994 par SCI CHATEAU BELLEFONT BELCIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU BELLEFONT BELCIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-35 du 2 septembre 1994.

Le déposant est SCI CHATEAU BELLEFONT BELCIER, domicilié(e) 33330 ST LAURENT DES COMBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean LABUSQUIERE - France.

La marque CHATEAU BELLEFONT BELCIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BELLEFONT BELCIER est expirée depuis le 8 juillet 2004.

SCI CHATEAU BELLEFONT BELCIER a également déposé les autres marques suivantes : LE CARRIERES DE BELLEFONT


SCI CHATEAU BELLEFONT BELCIER - 33330 ST LAURENT DES COMBES - France


Monsieur Jean LABUSQUIERE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-51

Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35

VIN d'appellation d'origne contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CHATEAU BELLEFONT BELCIER"