Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bercail
SCI BULTHOTEL, Société à responsabilités limitées, Bulteau Développement

Numéro de dépôt :
4385122
Date de dépôt :
30/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/08/2027
Bercail de SCI BULTHOTEL

Présentation de la marque Bercail

Déposée par voie électronique le 30 août 2017 par la société SCI BULTHOTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bercail » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-38 du 22 septembre 2017.

Le déposant est la société SCI BULTHOTEL domicilié(e) 435 rue de Marquette, ZAC du Moulin - 59118 - Wambrechies - France et immatriculée sous le numéro RCS 812 186 825 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCI BULTHOTEL, Mme. Pauline Himpens domicilié(e) 435 Rue de Marquette, ZAC du Moulin - 59118 - Wambrechies - France.

La marque Bercail a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4385122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bercail arrivera à expiration en date du 30 août 2027.


SCI BULTHOTEL, Société à responsabilités limitées, Bulteau Développement - 435 rue de Marquette, ZAC du Moulin - 59118 - Wambrechies - France - SIREN 812186825


SCI BULTHOTEL, Mme. Pauline Himpens - 435 Rue de Marquette, ZAC du Moulin - 59118 - Wambrechies - France


Publication - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Enregistrement sans modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.