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Marques déposées par la société SCI BAYONNAISE DE PATRIMOINE
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L. SANDER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L. SANDER
SCI BAYONNAISE DE PATRIMOINE, SCI

Numéro de dépôt :
3962070
Date de dépôt :
12/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/11/2022
L. SANDER de SCI BAYONNAISE DE PATRIMOINE

Présentation de la marque L. SANDER

Déposée le 12 novembre 2012 par la société SCI BAYONNAISE DE PATRIMOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « L. SANDER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est la société SCI BAYONNAISE DE PATRIMOINE domicilié(e) 26 B RUE DE MINJONGO - 64200 - BIARRITZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 162 408 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCI BAYONNAISE DE PATRIMOINE, M. TOLEDO JEAN MARCEL domicilié(e) 26 B RUE DE MINJONGO - 64200 - BIARRITZ - France.

La marque L. SANDER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L. SANDER est expirée depuis le 12 novembre 2022.

SCI BAYONNAISE DE PATRIMOINE a également déposé les autres marques suivantes : L.SANDER


SCI BAYONNAISE DE PATRIMOINE, SCI - 26 B RUE DE MINJONGO - 64200 - BIARRITZ - France - SIREN 444162408


SCI BAYONNAISE DE PATRIMOINE, M. TOLEDO JEAN MARCEL - 26 B RUE DE MINJONGO - 64200 - BIARRITZ - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement avec modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Inscription le 22 janvier 2014 - Rejet partiel n°617010 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-22

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).