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Marques déposées par SCI BAYARD
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MALVOISIE DE BAYARD
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MALVOISIE DE BAYARD
SCI BAYARD

Numéro de dépôt :
4439225
Date de dépôt :
21/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/03/2028
MALVOISIE DE BAYARD de SCI BAYARD

Présentation de la marque MALVOISIE DE BAYARD

Déposée par voie électronique le 21 mars 2018 par SCI BAYARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MALVOISIE DE BAYARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-15 du 13 avril 2018.

Le déposant est SCI BAYARD domicilié(e) Route de Bayard - 38530 - PONTCHARRA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Yves JEAN domicilié(e) Chemin Route de Bayard - 38530 - PONTCHARRA - France.

La marque MALVOISIE DE BAYARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4439225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MALVOISIE DE BAYARD arrivera à expiration en date du 21 mars 2028.

SCI BAYARD a également déposé les autres marques suivantes : CHEVALIER BAYARD


SCI BAYARD - Route de Bayard - 38530 - PONTCHARRA - France


Monsieur Yves JEAN - Chemin Route de Bayard - 38530 - PONTCHARRA - France


Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Enregistrement avec modification - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.