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Marques déposées par la société SCI Bayard
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CHEVALIER BAYARD
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHEVALIER BAYARD
SCI Bayard, SCI

Numéro de dépôt :
3568929
Date de dépôt :
20/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
20/06/2028
CHEVALIER BAYARD de SCI Bayard

Présentation de la marque CHEVALIER BAYARD

Déposée le 20 juin 2008 par la société SCI Bayard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « CHEVALIER BAYARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-20 du 15 novembre 2024.

Le déposant est la société SCI Bayard domicilié(e) Château Bayard, Route de Bayard - 38530 - PONTCHARRA - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 355 034 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCI BAYARD, M. JEAN Yves domicilié(e) Château Bayard, Route de Bayard - 38530 - PONTCHARRA - France.

La marque CHEVALIER BAYARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3568929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHEVALIER BAYARD arrivera à expiration en date du 20 juin 2028.

SCI Bayard a également déposé les autres marques suivantes : MALVOISIE DE BAYARD


SCI Bayard, SCI - Château Bayard, Route de Bayard - 38530 - PONTCHARRA - France - SIREN 321355034


SCI BAYARD, M. JEAN Yves - Château Bayard, Route de Bayard - 38530 - PONTCHARRA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-45

Publication - Publication au BOPI 2008-20

Errata de la publication - Publication au BOPI 2008-30

Republication - Publication le 25 juil. 2008 au BOPI 2008-30

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2018 n°2676336 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-03-21

Vins.