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Marques déposées par SCI AMPERE-VILLIERS (Société civile
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RESIDENCE AMPERE-VILLIERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESIDENCE AMPERE-VILLIERS
SCI AMPERE-VILLIERS (Société civile)

Numéro de dépôt :
96611337
Date de dépôt :
15/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2006

Présentation de la marque RESIDENCE AMPERE-VILLIERS

Déposée le 15 février 1996 par SCI AMPERE-VILLIERS (Société civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RESIDENCE AMPERE-VILLIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est SCI AMPERE-VILLIERS (Société civile), domicilié(e) Siège social: 154, RUE ANATOLE FRANCE, 92599 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCI AMPERE-VILLIERS - France.

La marque RESIDENCE AMPERE-VILLIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESIDENCE AMPERE-VILLIERS est expirée depuis le 15 février 2006.


SCI AMPERE-VILLIERS (Société civile) - Siège social: 154, RUE ANATOLE FRANCE, 92599 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


SCI AMPERE-VILLIERS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-30

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

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