Marque enregistrée - Marque en vigueur

Hameau de la Place
SCI AMOVA, Société civile

Numéro de dépôt :
4374433
Date de dépôt :
06/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/07/2027
Hameau de la Place de SCI AMOVA

Présentation de la marque Hameau de la Place

Déposée par voie électronique le 6 juillet 2017 par la société SCI AMOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Hameau de la Place » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-30 du 28 juillet 2017.

Le déposant est la société SCI AMOVA domicilié(e) 2 RUE DE MIROMESNIL - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 824 213 318 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN, M. Dominique FRANCOIS domicilié(e) 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France.

La marque Hameau de la Place a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4374433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hameau de la Place arrivera à expiration en date du 6 juillet 2027.


SCI AMOVA, Société civile - 2 RUE DE MIROMESNIL - 75008 - PARIS - France - SIREN 824213318


CABINET WEINSTEIN, M. Dominique FRANCOIS - 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France


Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Enregistrement sans modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Services de diffusion d'annonces d'hébergements de vacances par l'intermédiaire d'un réseau informatique mondial ;

Services immobiliers, à savoir location de courte durée de maisons, d'hébergements temporaires ;

Services d'annonces immobilières, à savoir, fourniture d'accès à un site Web interactif et d'une base de données en ligne de logements en location, d'informations de locations immobilières, de descriptions et d'images de biens immobiliers en location, de disponibilité et de coûts de locations de vacances ; mise à disposition d'accès à des sites Internet de tiers relatifs au transport aux excursions et voyages ; mise à disposition d'accès à un site Internet d'informations dans le domaine de l'hébergement temporaire de la location temporaire et de la location saisonnière ;

Services d'informations et de commentaires sur les voyages par l'intermédiaire d'un réseau informatique mondial ; services de guides de voyages et d'informations de voyages ; services d'agence de voyage, à savoir, de réservations pour les transports, les excursions, les visites organisées et les voyages ;

Services de réservations et de recherches en ligne de logements temporaires, d'hébergements temporaires, et de locations de vacances ; services d'hébergement temporaire, à savoir d'informations de location relatives à l'hébergement temporaire, aux locations temporaires et aux locations saisonnières, à savoir la présentation de descriptions, d'images, d'évaluations, de situation et de commodités, de disponibilités et coûts relatifs à des hébergements temporaires, locations temporaires et locations saisonnières.