Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'OFFRANDE MUSICALE
SCHWITTERS HARMEN JAN

Numéro de dépôt :
98733608
Date de dépôt :
22/05/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/05/2008

Présentation de la marque L'OFFRANDE MUSICALE

Déposée le 22 mai 1998 par SCHWITTERS HARMEN JAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « L'OFFRANDE MUSICALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-26 du 26 juin 1998.

Le déposant est SCHWITTERS HARMEN JAN, domicilié(e) AU VILLAGE, 26230 CHAMARET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHWITTERS HARMEN JAN - France.

La marque L'OFFRANDE MUSICALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98733608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OFFRANDE MUSICALE est expirée depuis le 22 mai 2008.


SCHWITTERS HARMEN JAN - AU VILLAGE, 26230 CHAMARET - France


SCHWITTERS HARMEN JAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-46

Publication - Publication le 26 juin 1998 au BOPI 1998-26

Ensemble de musique Orchestre Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.