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Marques déposées par SCHWINN BICYCLE COMPANY
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CROSSCUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROSSCUT
SCHWINN BICYCLE COMPANY

Numéro de dépôt :
1725660
Date de dépôt :
19/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/02/2001

Présentation de la marque CROSSCUT

Déposée le 19 février 1991 par SCHWINN BICYCLE COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROSSCUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SCHWINN BICYCLE COMPANY, domicilié(e) société organisée et existant sous les lois de l'Etat de l'Illinois, 217 North Jefferson Street, CHICAGO, ILLINOIS, E.U.A. ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET REGIMBEAU - France.

La marque CROSSCUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1725660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROSSCUT est expirée depuis le 19 février 2001.

SCHWINN BICYCLE COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : STING-RAY , CROSS-FIT , P PARAMOUNT DESIGN GROUP , KOM KATAHDIN , IMPACT , CRISSCROSS , HIGH PLAINS , HIGH SIERRA , WOODLANDS


SCHWINN BICYCLE COMPANY - société organisée et existant sous les lois de l'Etat de l'Illinois, 217 North Jefferson Street, CHICAGO, ILLINOIS, E.U.A. ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


LE CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-34

Inscription le 13 janvier 1994 - Transmission de propriété n°167690 - Publication au BOPI 1994-01-13

Inscription le 13 janvier 1994 - Transmission de propriété n°167688 - Publication au BOPI 1994-01-13

Bicyclettes et leurs parties constitutives, cadres de bicyclettes, pneus de bicyclettes

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.