Déposée le 19 février 1991 par SCHWINN BICYCLE COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CRISSCROSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SCHWINN BICYCLE COMPANY, domicilié(e) société organisée et existant sous les lois de l'Etat de l'Illinois, 217 North Jefferson Street, CHICAGO, ILLINOIS E.U.A. ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET REGIMBEAU - France.
La marque CRISSCROSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1725659.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCHWINN BICYCLE COMPANY - société organisée et existant sous les lois de l'Etat de l'Illinois, 217 North Jefferson Street, CHICAGO, ILLINOIS E.U.A. ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
LE CABINET REGIMBEAU - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-34
Inscription le 13 janvier 1994 - Transmission de propriété n°167690 - Publication au BOPI 1994-01-13
Inscription le 13 janvier 1994 - Transmission de propriété n°167688 - Publication au BOPI 1994-01-13
Bicyclettes et leurs parties constitutives, cadres de bicyclettes, pneus de bicyclettes
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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