VITA-FRUIT
Présentation de la marque VITA-FRUIT
Déposée le 3 février 1984 par la société étrangère SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VITA-FRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VITA-FRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1259769.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VITA-FRUIT est expirée depuis le 3 février 2024.
SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2028907 - Publication au BOPI 1994-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-26
Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2003 n°2252684 - Publication au BOPI 2003-11-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-43
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-27
Inscription le 23 septembre 2008 - Changement d'adresse n°481058 - Publication au BOPI 2008-09-23
Inscription le 23 octobre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°191039 - Publication au BOPI 1995-10-23
Inscription le 29 janvier 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°196629 - Publication au BOPI 1996-01-29
Inscription le 18 août 1997 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°241732 - Publication au BOPI 1997-08-18
Inscription - Transmission de propriété n°20866 - Publication au BOPI
Inscription le 27 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°346569 - Publication au BOPI 2002-05-27
Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2014 n°2549198 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-01-23