Marque renouvelée - Marque en vigueur

SUNNY D
SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED, Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
3579238
Date de dépôt :
02/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2028
SUNNY D de SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED

Présentation de la marque SUNNY D

Déposée le 2 juin 2008 par la société étrangère SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUNNY D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-28 du 11 juillet 2008.

Le déposant est la société étrangère SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED domicilié(e) 7 Albemarle Street, W1S 4HQ LONDRES - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) BAT. 2, CS 90017, 2 RUE SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque SUNNY D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3579238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUNNY D arrivera à expiration en date du 2 juin 2028.

SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : SECOUEZ-MOI ! , SCHWEPPES , MCTWO , MACHIN , Oh] de Schweppes , SCHWEPPES NON STOP , GINI , J. SCHWEPPE , GINI, LA PLUS CHAUDE DES BOISSONS FROIDES , BANGA!


SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED, Société de droit britannique - 7 Albemarle Street, W1S 4HQ LONDRES - Royaume-Uni


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - BAT. 2, CS 90017, 2 RUE SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-11

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2009-20

Inscription le 24 novembre 2008 - retrait partiel n°485432 - Publication au BOPI 2008-11-24

Publication - Publication le 11 juil. 2008 au BOPI 2008-28

Inscription le 4 juillet 2011 - Changement d'adresse n°552758 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-04

Inscription le 4 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°552756 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-04

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2018 n°2683517 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-06-06

Bières, eau minérale et eau gazeuse et autres boissons sans alcool, boissons aromatisées aux fruits et jus de fruit, sirops et autres préparations pour faire des boissons et des boissons sans alcool à base de jus de fruit, boissons énergisantes, eau aromatisée, boissons aromatisées aux fruits, boissons frappées à base de lait aromatisées (dites milk-shake ou smoothie), eau pétillante.

Services de restauration (alimentation) ; restaurants ; restaurants libre service, cafés-restaurants, cafés, cafétérias.