Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUNNY
SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED, Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1240386
Date de dépôt :
07/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/07/2023

Présentation de la marque SUNNY

Déposée le 7 juillet 1983 par la société étrangère SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUNNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED domicilié(e) 7 Albermarle Street, LONDON W1S 4HQ - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET cedex - France.

La marque SUNNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SUNNY est expirée depuis le 7 juillet 2023.

SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : SECOUEZ-MOI ! , SCHWEPPES , MCTWO , MACHIN , Oh] de Schweppes , SCHWEPPES NON STOP , GINI , J. SCHWEPPE , GINI, LA PLUS CHAUDE DES BOISSONS FROIDES , BANGA!


SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED, Société de droit britannique - 7 Albermarle Street, LONDON W1S 4HQ - Royaume-Uni


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET cedex - France


Renouvellement sans limitation le 6 juin 2003 n°2243995 - Publication au BOPI 2003-06-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-48

Inscription - Transmission de propriété n°46121 - Publication au BOPI

Inscription le 15 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°418069 - Publication au BOPI 2005-09-15

Inscription le 6 septembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°60550 - Publication au BOPI 1991-09-06

Inscription le 6 septembre 1991 - Transmission de propriété n°60552 - Publication au BOPI 1991-09-06

Renouvellement avec limitation le 6 juin 2003 n°2019888 - Publication au BOPI 2003-06-06

Inscription le 4 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°552757 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-04

Inscription le 4 juillet 2011 - Changement d'adresse n°552758 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-04

Renouvellement sans limitation le 24 avril 2013 n°2528167 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-04-24

Eaux minérales et gazeuses, limonades, bières, sirops, jus de fruits et toutes autres boissons non alcooliques.