SUNNY
Présentation de la marque SUNNY
Déposée le 7 juillet 1983 par la société étrangère SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUNNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SUNNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240386.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SUNNY est expirée depuis le 7 juillet 2023.
SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 6 juin 2003 n°2243995 - Publication au BOPI 2003-06-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-48
Inscription - Transmission de propriété n°46121 - Publication au BOPI
Inscription le 15 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°418069 - Publication au BOPI 2005-09-15
Inscription le 6 septembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°60550 - Publication au BOPI 1991-09-06
Inscription le 6 septembre 1991 - Transmission de propriété n°60552 - Publication au BOPI 1991-09-06
Renouvellement avec limitation le 6 juin 2003 n°2019888 - Publication au BOPI 2003-06-06
Inscription le 4 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°552757 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-04
Inscription le 4 juillet 2011 - Changement d'adresse n°552758 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-04
Renouvellement sans limitation le 24 avril 2013 n°2528167 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-04-24