Marque expirée - Marque en non vigueur

SCHWEPPES SINCE 1783
SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
96652650
Date de dépôt :
27/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2016

Présentation de la marque SCHWEPPES SINCE 1783

Déposée le 27 novembre 1996 par la société étrangère SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCHWEPPES SINCE 1783 »

Le déposant est la société étrangère SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED domicilié(e) 25 Berkeley Square,W1 6HB LONDRES,Grande-Bretagne (dossier no 2326539) - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2326539) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCHWEPPES SINCE 1783 est expirée depuis le 27 novembre 2016.

SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : SECOUEZ-MOI ! , SCHWEPPES , MCTWO , MACHIN , Oh] de Schweppes , SCHWEPPES NON STOP , GINI , J. SCHWEPPE , GINI, LA PLUS CHAUDE DES BOISSONS FROIDES , BANGA!


SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED Société de droit britannique - 25 Berkeley Square,W1 6HB LONDRES,Grande-Bretagne (dossier no 2326539) - Royaume-Uni


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2326539) - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-34

Inscription le 5 avril 2006 - Gage constitué n°431580 - Publication au BOPI 2006-04-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-43

Inscription le 27 septembre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°441257 - Publication au BOPI 2006-09-27

Inscription le 10 juillet 2007 - Gage constitué n°457394 - Publication au BOPI 2007-07-10

Inscription le 23 septembre 2008 - Changement d'adresse n°481058 - Publication au BOPI 2008-09-23

Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2006 n°2326539 - Publication au BOPI 2006-11-06

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

Inscription le 7 juin 2010 - Gage radié n°525213 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-07

Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées); bières; eaux minérales et gazeuses; boissons de fruits et jus de fruits; sirops