SCHWEPPES SINCE 1783
Présentation de la marque SCHWEPPES SINCE 1783
Déposée le 27 novembre 1996 par la société étrangère SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCHWEPPES SINCE 1783 »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCHWEPPES SINCE 1783 est expirée depuis le 27 novembre 2016.
SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-44
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-34
Inscription le 5 avril 2006 - Gage constitué n°431580 - Publication au BOPI 2006-04-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-43
Inscription le 27 septembre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°441257 - Publication au BOPI 2006-09-27
Inscription le 10 juillet 2007 - Gage constitué n°457394 - Publication au BOPI 2007-07-10
Inscription le 23 septembre 2008 - Changement d'adresse n°481058 - Publication au BOPI 2008-09-23
Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2006 n°2326539 - Publication au BOPI 2006-11-06
Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01
Inscription le 7 juin 2010 - Gage radié n°525213 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-07