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Marques déposées par la société étrangère SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED
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SCHWEPPES DRY POMME
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SCHWEPPES DRY POMME
SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED, société de droit britannique

Numéro de dépôt :
94522000
Date de dépôt :
27/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2024

Présentation de la marque SCHWEPPES DRY POMME

Déposée le 27 mai 1994 par la société étrangère SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCHWEPPES DRY POMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-27 du 8 juillet 1994.

Le déposant est la société étrangère SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED domicilié(e) 7 Albemarle Street, LONDON W1S 4HQ - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme KAUFMANN Delphine domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque SCHWEPPES DRY POMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94522000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SCHWEPPES DRY POMME arrivera à expiration en date du 27 mai 2024.

SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : SECOUEZ-MOI ! , SCHWEPPES , MCTWO , MACHIN , Oh] de Schweppes , SCHWEPPES NON STOP , GINI , J. SCHWEPPE , GINI, LA PLUS CHAUDE DES BOISSONS FROIDES , BANGA!


SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED, société de droit britannique - 7 Albemarle Street, LONDON W1S 4HQ - Royaume-Uni


NOVAGRAAF FRANCE, Mme KAUFMANN Delphine - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Inscription le 5 avril 2006 - Gage constitué n°431580 - Publication au BOPI 2006-04-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-44

Renouvellement sans limitation le 9 mars 2004 n°2260447 - Publication au BOPI 2004-03-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-34

Inscription le 27 septembre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°441257 - Publication au BOPI 2006-09-27

Inscription le 10 juillet 2007 - Gage constitué n°457394 - Publication au BOPI 2007-07-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19

Publication - Publication le 8 juil. 1994 au BOPI 1994-27

Inscription le 7 juin 2010 - Gage radié n°525213 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-07

Inscription le 24 juillet 2014 - Rectification d'erreur matérielle n°627942 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-24

Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2014 n°2566268 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-09-01

Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons, tous les produits ci-dessus mentionnés étant aromatisés à la pomme