SCHWEPPES DRY POMME
Présentation de la marque SCHWEPPES DRY POMME
Déposée le 27 mai 1994 par la société étrangère SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCHWEPPES DRY POMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-27 du 8 juillet 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SCHWEPPES DRY POMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94522000.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SCHWEPPES DRY POMME est expirée depuis le 27 mai 2024.
SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 5 avril 2006 - Gage constitué n°431580 - Publication au BOPI 2006-04-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-44
Renouvellement sans limitation le 9 mars 2004 n°2260447 - Publication au BOPI 2004-03-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-44
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-34
Inscription le 27 septembre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°441257 - Publication au BOPI 2006-09-27
Inscription le 10 juillet 2007 - Gage constitué n°457394 - Publication au BOPI 2007-07-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19
Publication - Publication le 8 juil. 1994 au BOPI 1994-27
Inscription le 7 juin 2010 - Gage radié n°525213 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-07
Inscription le 24 juillet 2014 - Rectification d'erreur matérielle n°627942 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-24
Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2014 n°2566268 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-09-01