SCHWEPPES APPEAL
Présentation de la marque SCHWEPPES APPEAL
Déposée le 19 mars 2003 par la société étrangère SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCHWEPPES APPEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-17 du 25 avril 2003.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SCHWEPPES APPEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3216014.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCHWEPPES APPEAL est expirée depuis le 19 mars 2023.
SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-34
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-44
Inscription le 5 avril 2006 - Gage constitué n°431580 - Publication au BOPI 2006-04-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-43
Inscription le 27 septembre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°441257 - Publication au BOPI 2006-09-27
Inscription le 10 juillet 2007 - Gage constitué n°457394 - Publication au BOPI 2007-07-10
Inscription le 23 septembre 2008 - Changement d'adresse n°481058 - Publication au BOPI 2008-09-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-34
Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17
Inscription le 7 juin 2010 - Gage radié n°525213 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-07
Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2013 n°2518989 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-01-16