RICQLES
Présentation de la marque RICQLES
Déposée le 25 novembre 1986 par la société étrangère SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RICQLES »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RICQLES est expirée depuis le 25 novembre 2016.
SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-42
Renouvellement sans limitation n°2079088 - Publication au BOPI 1997-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-44
Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2006 n°2326538 - Publication au BOPI 2006-11-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-34
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-18
Inscription le 10 juillet 2007 - Gage constitué n°457394 - Publication au BOPI 2007-07-10
Inscription le 25 septembre 2001 - Concession de licence n°331601 - Publication au BOPI 2001-09-25
Inscription le 27 février 1997 - Transmission totale de propriété n°233476 - Publication au BOPI 1997-02-27
Inscription le 24 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°210563 - Publication au BOPI 1996-12-24
Inscription le 19 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354336 - Publication au BOPI 2002-09-19
Inscription le 5 avril 2006 - Gage constitué n°431580 - Publication au BOPI 2006-04-05
Inscription - Transmission de propriété n°24105 - Publication au BOPI
Inscription le 27 septembre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°441257 - Publication au BOPI 2006-09-27
Inscription le 7 juin 2010 - Gage radié n°525213 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-07