Marque expirée - Marque en non vigueur

PULCO DELICE D'AGRUMES
SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED, Société organisée selon les lois britanniques

Numéro de dépôt :
99828621
Date de dépôt :
03/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2019

Présentation de la marque PULCO DELICE D'AGRUMES

Déposée le 3 décembre 1999 par la société SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PULCO DELICE D'AGRUMES »

Le déposant est la société SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED domicilié(e) 7 Albemarle Street - LONDON W1S 4HQ - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PULCO DELICE D'AGRUMES est expirée depuis le 3 décembre 2019.

SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : SECOUEZ-MOI ! , SCHWEPPES , MCTWO , MACHIN , Oh] de Schweppes , SCHWEPPES NON STOP , GINI , J. SCHWEPPE , GINI, LA PLUS CHAUDE DES BOISSONS FROIDES , BANGA!


SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED, Société organisée selon les lois britanniques - 7 Albemarle Street - LONDON W1S 4HQ - Royaume-Uni


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France


Inscription le 3 octobre 2003 - Gage constitué n°378976 - Publication au BOPI 2003-10-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-20

Inscription le 6 novembre 2006 - Gage constitué n°443374 - Publication au BOPI 2006-11-06

Inscription le 20 septembre 2007 - Gage radié n°460990 - Publication au BOPI 2007-09-20

Inscription le 3 octobre 2005 - Gage radié n°419299 - Publication au BOPI 2005-10-03

Inscription le 3 octobre 2005 - Gage constitué n°419300 - Publication au BOPI 2005-10-03

Inscription le 25 septembre 2006 - Gage radié n°440989 - Publication au BOPI 2006-09-25

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

Inscription le 6 février 2009 - Transmission totale de propriété n°490331 - Publication le 12 mars 2009 au BOPI 2009-02-06

Renouvellement sans limitation le 31 décembre 2009 n°2426605 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2009-12-31

Errata sur les inscriptions - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; tous ces produits étant à base d'agrumes. Boissons alcooliques à base d'agrumes (à l'exception des bières).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.