SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED, Société de droit britannique
Numéro de dépôt :
99797186
Date de dépôt :
04/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2019
Présentation de la marque Pulco
Déposée le 4 juin 1999 par la société étrangère SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Pulco »
Le déposant est la société étrangère SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED domicilié(e) 7 Albemarle Street - LONDON W1S 4HQ - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED, Société de droit britannique - 7 Albemarle Street - LONDON W1S 4HQ - Royaume-Uni
NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France
Inscription le 3 octobre 2003 - Gage constitué n°378976 - Publication au BOPI 2003-10-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-48
Inscription le 6 novembre 2006 - Gage constitué n°443374 - Publication au BOPI 2006-11-06
Inscription le 20 septembre 2007 - Gage radié n°460990 - Publication au BOPI 2007-09-20
Inscription le 3 octobre 2005 - Gage radié n°419299 - Publication au BOPI 2005-10-03
Inscription le 3 octobre 2005 - Gage constitué n°419300 - Publication au BOPI 2005-10-03
Inscription le 25 septembre 2006 - Gage radié n°440989 - Publication au BOPI 2006-09-25
Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30
Inscription le 6 février 2009 - Transmission totale de propriété n°490331 - Publication le 12 mars 2009 au BOPI 2009-02-06
Renouvellement sans limitation le 17 mars 2009 n°2401609 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-03-17
Errata sur les inscriptions - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17
Sauces et assaisonnements à base de citron. Boissons de fruits, jus de fruits, concentrés, autres préparations pour faire des boissons et autres boissons non alcooliques, tous ces produits étant à base de citron. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) à base de citron.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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