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Marques déposées par la société étrangère SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED
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PAMPR'ORANGE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PAMPR'ORANGE
SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1332484
Date de dépôt :
27/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/2015
PAMPR\'ORANGE de SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED

Présentation de la marque PAMPR'ORANGE

Déposée le 27 novembre 1985 par la société étrangère SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAMPR'ORANGE »

Le déposant est la société étrangère SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED domicilié(e) 25 Berkeley Square,W1 6HB LONDRES,Grande-Bretagne (dossier no 2298526) - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2298526) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PAMPR'ORANGE est expirée depuis le 27 novembre 2015.

SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : SECOUEZ-MOI ! , SCHWEPPES , MCTWO , MACHIN , Oh] de Schweppes , SCHWEPPES NON STOP , GINI , J. SCHWEPPE , GINI, LA PLUS CHAUDE DES BOISSONS FROIDES , BANGA!


SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED Société de droit britannique - 25 Berkeley Square,W1 6HB LONDRES,Grande-Bretagne (dossier no 2298526) - Royaume-Uni


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2298526) - 92593 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-26

Renouvellement sans limitation n°2058672 - Publication au BOPI 1996-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19

Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2005 n°2298526 - Publication au BOPI 2005-10-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-34

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-19

Inscription le 23 octobre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°191039 - Publication au BOPI 1995-10-23

Inscription le 27 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°346569 - Publication au BOPI 2002-05-27

Inscription le 29 janvier 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°196629 - Publication au BOPI 1996-01-29

Inscription le 5 avril 2006 - Gage constitué n°431580 - Publication au BOPI 2006-04-05

Inscription le 27 septembre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°441257 - Publication au BOPI 2006-09-27

Inscription le 23 septembre 2008 - Changement d'adresse n°481058 - Publication au BOPI 2008-09-23

Inscription le 10 juillet 2007 - Gage constitué n°457394 - Publication au BOPI 2007-07-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-43

Inscription le 7 juin 2010 - Gage radié n°525213 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-07

Conserves d'oranges, oranges au sirop, oranges confites oranges fraîches, jus d'oranges, sodas et boissons non alcoolisées à base d'oranges.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.