ORSCA
Présentation de la marque ORSCA
Déposée le 20 octobre 1982 par la société SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORSCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ORSCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1216228.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ORSCA est expirée depuis le 20 octobre 2012.
SCHWEPPES INTERNATIONAL LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2008762 - Publication au BOPI 1992-37
Renouvellement sans limitation le 3 septembre 2002 n°2227162 - Publication au BOPI 2002-09-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-10
Inscription le 4 février 2002 - Transmission totale de propriété n°340181 - Publication au BOPI 2002-02-04
Inscription le 29 janvier 1996 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°196527 - Publication au BOPI 1996-01-29
Inscription le 9 février 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°197336 - Publication au BOPI 1996-02-09
Inscription le 12 juillet 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°160862 - Publication au BOPI 1993-07-12